Condition général d'utilisation

Les utilisateurs inscrits sur Le site des cueilleurs accépte la totaliter des condition général d'utilisation suivantes :

Conditions générales d'un compte

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Les utilisateurs reconnaissent être l'unique éditeur de c'est propre donnée.

description du service

tout utilisateur qui qui ne confirme pas chaque année pour rester actifsur les cartes

Les données

Les informations fournie par les utilisateurs doivent être exactes et conformes à la réalité.Les utilisateurs renoncent à tout recours à l'encontre Le site des cueilleurs, notamment à son droit a l'image, à l'intimité de sa vie privée, résulte de la diffusion ou de la divulgation d'informations le concernant dans les conditions prévues.

responsabiliter des utilisateurs

L'utilisateur est expressément informé que le contenus stoker par lui-même sont sous sa seule responsabilité.

Par conséquent, seul le titulaire du compte assumera la responsabilité tant civile que pénale des contenus stockés sur son compte. A ce titre, les parents sont invités à surveiller l'utilisation qui est faite du compte par leurs enfants mineurs

droit accès aux données

Toutes les données que vous nous confiez sont utilisées pour pouvoir traiter votre inscription et vous accompagner tous au long de notre relation contractuelle.

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service Le rucher d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquée. Sur simple demande par mail à cueilleur@realisadethomas.fr .

Protection des données

L’utilisateur certifie que les informations fournies sont complètes et véridiques .

Les informations recueillies à votre sujet lors de votre inscription . Toutes les précautions ont été prises sur nos bases de données pour archiver vos informations dans un environnement sécurisé. Seuls certains de nos informaticiens ont accès à vos informations, qui leur sont accessibles uniquement en cas de besoin. Le site des cueilleurs se réserve la possibilité de communiquer les informations en sa possession sur toute demande faite, par réquisition judiciaire, par les autorités judiciaires, policières ou administratives.

Compte utilisateur

Toute personne qui remplit le formulaire d'inscription devient utilisateur de Le site des cueilleurs. L'utilisateur garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité. En cas de modification de données, L'utilisateur s'engage à modifier son compte . Toute inscription qui ne respecte pas les conditions d'inscription les administrateurs peut supprimer le compte.

régles de conduite déontologiques

Une fois inscrit, et sous réserve de disposer d'un compte valide, l'utilisateur bénéficiera d'un accès aux services disponibles.
L'utilisateur' s'engage notamment à respecter les règles suivantes :

Ne pas utiliser Le site des cueilleurs à des fins frauduleuses ou illégales

Ne pas proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de Le site des cueilleurs, aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.

Ne pas poster, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus , de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale des services, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications , tels que des logiciels, virus, bombes logiques, envois massifs de messages, etc.

Ne pas poster, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers des sites illégaux

Ne pas proposer de liens de téléchargement de son site Le site des cueilleurs vers d’autres sites internet (notamment des sites de téléchargement de logiciels ou de musiques illégales, même si leurs propriétaires se trouvent dans d'autres pays).

Ne poster ou diffuser sous quelque forme que ce soit que des informations ou contenus non conformes à la réalité

Votre site ne doit pas être à caractère pornographique

En cas de manquement par un Membre à une ou plusieurs de ces règles, Les administrateur se réserve le droit de bloquer les comptes de l'utilisateur concerné, de supprimer automatiquement tout contenu litigieux, d'empêcher la publication de tout ou partie des documents d'un utilisateur, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des services, de façon temporaire ou définitive, sans contrepartie ni remboursement.

Le site des cueilleurs dégage toute responsabilité lors de rencontres entre utilisateurs, suite à l'utilisation de son site et de ses services. Le site des cueilleurs ne peut être tenue pour responsable des fausses déclarations faites par un autre utilisateru. Dans ce cadre, Le site des cueilleurs rappelle à ses Utilisateurs qu'il est de leur responsabilité de divulguer des informations permettant leur identification.

droit d'auteur et contnus diffusés par les utilisateurs

Chaque utilisateur déclare être propriétaire et (ou) détenteurs des droits et (ou) de toute autorisation nécessaire pour l'exploitation et la diffusion de tout document qu'il fera apparaître sur son compte.

Chaque utilisateur s'engage à ne pas utiliser de marques, logos, photos, vidéos, musiques qui n'auraient pas été soumis à l'autorisation exclusive du déposant détenteur de droits liés à une œuvre ou de l'organisme mandaté pour la gestion des droits d'un document, une œuvre déposée auprès de l'impie, la sppf, la sacem.

défence et indemnisation

Chaque utilisateur est responsable de son compte ainsi que du contenu qu'il télécharge dans son espace membre. Toute utilisation illégale d'un Service et susceptible d'engendrer un litige avec un tiers sera de la responsabilité du Membre. Dans le cas où la responsabilité de Le site des cueilleurs serait recherchée à raison d'un manquement par un utilisateur aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir Le site des cueilleurs contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge.

Le site des cueilleurs s’efforce d’assurer le bon fonctionnement de l’ensemble des services. Néanmoins, pour des raisons techniques, dysfonctionnement éventuel, mauvaise configuration, ainsi que pour cause de dépendance du fournisseur de service aux facteurs extérieurs, l’Utilisateur reconnaît que la disponibilité sans interruption des services Le site des cueilleurs ou exempt de dysfonctionnement ne peut être garantie. Ainsi Le site des cueilleurs ne peut pas être tenue comme responsable lors d’un défaut de fonctionnement de l’outil Le site des cueilleurs et l’Utilisateur ne peut prétendre à aucun dédommagement même si celui-ci peut entrainer une perte de chiffre d'affaires.

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